ACTES ADMINISTRATIFS
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Publié le 02/10/2026 à 07:33
Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin de la Vienne dans le département de la Vienne
Publié le 02/10/2026 à 07:33
Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble
du bassin de la Vienne dans le département de la Vienne
du bassin de la Vienne dans le département de la Vienne
Publié le 31/08/2026 à 12:59
Réglementation temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin de la Vienne dans le département de la Vienne.
Publié le 25/08/2026 à 11:26
abrogeant l'arrêté n° 2026-DDT-SEB-427 modifié portant restrictions temporaires de travaux et d'activités pour la prévention et la protection contre l'incendie dans le département de la Vienne
Publié le 24/08/2026 à 09:04
Veuillez trouver ci-joint pour information :
- l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_462 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain d...
- l'arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_462 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain d...
Publié le 24/08/2026 à 08:50
Modification de l'arrêté de restrictions temporaires de travaux et d'activité pour la prévention et la protection contre l'incendie dans la Vienne.
Publié le 14/08/2026 à 08:08
Publié le 11/08/2026 à 15:47
Publié le 11/08/2026 à 15:47
Publié le 11/08/2026 à 08:39